Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Sorbier (de) - Jules Alexandre
Numéro d’ordre : 24762 - Numéro de dossier : 109

Informations personnelles

Lieu de naissance : Valence Drôme
Âge : 37 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Sans domicile fixe, Loire
Profession : Homme de lettres
Type d’activité : Artistes
Secteur : Professions libérales

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Loire : Algérie moins Cayenne, embarqué le 20/8/1853
Transporté en Algérie à Alger, province : Alger

Observations en liste générale : Ivrogne, violent ayant tenu des propos outrageants pour le Prince Président et menacé divers habitants.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Ivrogne, violent ayant tenu des propos outrageants contre le Président et menacé diverses personnes. (Procès-verbal de la Commission supérieure de la Loire, SHD, 7 J 73)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Grâce définitive le 25/11/1854

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce : BB/22/182
Remarques de l’auteur de la base de données :
Ecrivain selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587). 2e conseil de guerre d'Oran, 16 juillet 1853. Grâce définitive sous réserve de surveillance.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php