Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Paris - Antoine
Numéro d’ordre : 20063 - Numéro de dossier : 1334

Informations personnelles

Lieu de naissance : Manosque Alpes (Basses)
Âge : 26 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Manosque, Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Oued el Hamman, province : Oran

Observations en liste générale : Demandait avec menaces des armes pour se porter sur Digne. Très mauvais sujet.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : S'est rendu à Digne sans armes. Ayant inutilement réclamé les armes avec menaces chez un habitant. Mauvais sujet. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593 Dossiers de grâce : BB/22/149
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4213
Remarques de l’auteur de la base de données :
Marié, un enfant selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php