Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Maynard (de) - Adolphe
Numéro d’ordre : 18066 - Numéro de dossier : 1

Informations personnelles

Lieu de naissance : Chameyrat Corrèze
Âge : 42 ans
Statut conjugal : Marié 1 enfant(s)
Domicile : Chameyrat, Corrèze
Profession : Propriétaire
Type d’activité : Non précisé
Secteur : Indéterminé
Antécédents : 100 frs d'amende.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Corrèze : Police correctionnelle

Observations en liste générale : Accusé d'outrages envers le Prince président. Bruits répandus de nature à troubler la tranquillité publique. Outrages au Maire de la commune.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Accusé d'outrages envers le Prince président. Bruits répandus de nature à troubler la tranquillité publique. Outrages envers le Maire de la commune. (Département de la Corrèze. Commission mixte… Etat sommaire des affaires sur lesquelles il a été statué par cette Commission, SHD, 7 J 69)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592
Remarques de l’auteur de la base de données :
Né et domicilié à La Sudrie, commune de Chameyrat.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php