Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Masson - François
Numéro d’ordre : 17828 - Numéro de dossier : 117

Informations personnelles

Lieu de naissance : Manzat Puy-de-Dôme
Âge : 45 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme
Profession : Tailleur de pierres
Type d’activité : Taille des pierres
Secteur : Industrie
Antécédents : 2 ans de prison, détention d'armes de guerre.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Puy-de-Dôme : Algérie plus

Observations en liste générale : Avait fabriqué des cartouches. Se préparait à la guerre civile. Homme d'organisation et d'action.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A été condamné à deux ans d'emprisonnement comme détenteur d'armes de guerre. Il avait fabriqué une grande quantité de cartouches. Il se préparait à la guerre civile. Il est intelligent, homme d'organisation et d'action. (Département du Puy-de-Dôme. État des décisions de la Commission départementale…, SHD, 7 J 77)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce : BB/30/473
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4066
Remarques de l’auteur de la base de données :
Exilé volontaire à Genève.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php