Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Gassend - Joseph
Numéro d’ordre : 11780 - Numéro de dossier : 1055

Informations personnelles

Lieu de naissance : Villes Vaucluse
Âge : 16 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Céreste, Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Liberté

Observations en liste générale : A suivi les insurgés. Sans importance, ni antécédents.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Ni affilié, ni insurgé. S'est porté à la caserne avec les autres quand on a désarmé les gendarmes. Jeune homme de 16 ans, sans importance, sans antécédents. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2591
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3985




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php