Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Esmengaud - Jules
Numéro d’ordre : 10094 - Numéro de dossier : 816

Informations personnelles

Lieu de naissance : Barcelonnette Alpes (Basses)
Âge : 24 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Barcelonnette, Alpes (Basses)
Profession : Paveur
Type d’activité : Bâtiment
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Bou Tlélis, province : Oran

Observations en liste générale : Assistait au conciliabule. A participé à l'arrestation du courrier et du procureur de la république, et au pillage des armes. Arrêté au moment où il passait la frontière. Homme paresseux, exalté.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Etait du conciliabule préparatoire. A participé à l'arrestation du courrier et du procureur de la république, et au pillage des armes. Arrêté au moment où il passait la frontière. Peu laborieux, exalté. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce :
Remarques de l’auteur de la base de données :
Né à Riez selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php