Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Doux - Jean Joseph
Numéro d’ordre : 9279 - Numéro de dossier : 1077

Informations personnelles

Lieu de naissance : Laragne Alpes (Hautes)
Âge : 61 ans
Statut conjugal : Veuf
Domicile : Valernes, Alpes (Basses)
Profession : Propriétaire
Type d’activité : Non précisé
Secteur : Indéterminé
Antécédents : 6 mois de prison, outrages aux moeurs.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Cayenne Embarqué le 1/7/1852

Observations en liste générale : Affilié. A fait publier l'ordre de départ. A pris les armes. Meneur.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. A fait publier l'ordre de départ. S'est rendu en armes à Sisteron et à Malijai. Caractère extravagant. Meneur. Condamné à 6 mois de prison pour outrage aux moeurs. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Expulsion le 12/08/1854
Internement dans la Manche le 28/04/1855

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/22/186
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3982A
Remarques de l’auteur de la base de données :
Jean Baptiste, 63 ans, demeurant à Volonne en décret de grâce.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php