Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Davasse - Théodore
Numéro d’ordre : 8235 - Numéro de dossier : 257

Informations personnelles

Lieu de naissance : Toulouse Garonne (Haute)
Âge : 23 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Nérac, Lot-et-Garonne
Profession : Sculpteur
Type d’activité : Ameublement
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Lot-et-Garonne : Algérie moins
Transporté en Algérie à Tlemcen, province : Oran

Observations en liste générale : Fusilier au 35e de ligne, en congé de convalescence à Nérac. Etait en armes dans la colonne qui marchait sur Agen. Parlait souvent de vengeance pour 1852.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Fusilier au 35e de ligne, en congé de convalescence à Nérac. Etait en armes dans la colonne qui marchait sur Agen. Parlait souvent de vengeance pour 1852. (Département de Lot-et-Garonne. Insurrection de décembre 1851, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce :




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php