Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Cros - Etienne
Numéro d’ordre : 7835 - Numéro de dossier : 360

Informations personnelles

Lieu de naissance : Pézenas Hérault
Âge : 62 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Servian, Hérault
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte  : Renvoyé devant CM de l'Hérault

Observations en liste générale : Paraît le même que le précédent. Procès-verbal des Bouches-du-Rhône.

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590
Remarques de l’auteur de la base de données :
Inculpé répété sous le nom de Cros (n° d'ordre 7834) dans la Liste générale par ordre alphabétique des individus poursuivis en France à l'occasion de l'insurrection de décembre 1851 (renvoyé devant une autre commission).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php