Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Cornud - Louis
Numéro d’ordre : 7433 - Numéro de dossier : 523

Informations personnelles

Lieu de naissance : Noveysan Drôme
Âge : 44 ans
Statut conjugal : Marié 4 enfant(s)
Domicile : Dieulefit, Drôme
Profession : Leveur de truffes
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Antécédents : Repris de justice pour émeutes.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Drôme : Algérie moins

Observations en liste générale : Membre des sociétés secrètes. A pris part en armes à l'insurrection. Menaces.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Membre des sociétés secrètes. A pris part en armes à l'insurrection. A usé de menaces pour forcer à marcher. Peu dangereux. A fait des aveux. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 05/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/30/466
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4014
Remarques de l’auteur de la base de données :
Maçon en demande de grâce.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php