Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Chauve - François
Numéro d’ordre : 6560 - Numéro de dossier : 298

Informations personnelles

Lieu de naissance : Guerche (La) Cher
Âge : 22 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Guerche (La), Cher
Profession : Journalier
Type d’activité : Industrie. Non précisé
Secteur : Industrie
Antécédents : 1846, 20 frs d'amende, délit de chasse.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Cher : Liberté

Observations en liste générale : Décurion. Entraîné. Bon ouvrier.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Décurion. Entraîné. Bon ouvrier. Il a eu dans l'instruction l'attitude d'un enfant brouillon et menteur. (État de siège du Cher. État récapitulatif de toutes les décisions prises par la Commission mixte du département…, SHD 7 J 69)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php