Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Chatellet - Michel
Numéro d’ordre : 6496 - Numéro de dossier : 1423

Informations personnelles

Lieu de naissance : Narcy Nièvre
Âge : 30 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Narcy, Nièvre
Profession : Carrier
Type d’activité : Mines et carrières
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Nièvre : Algérie moins
Transporté en Algérie à Alger, province : Alger

Observations en liste générale : Tout ce qu'il y a de pire dans le pays. Organisateur du mouvement. Affilié aux sociétés secrètes. Très dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Tout ce qu'il y a de pire dans le pays sous le rapport politique. Organisateur de l'insurrection projetée pour le 6 décembre. Affilié. Très dangereux. (État de siège de la Nièvre. Commission départementale, A.N. BB/30*/399)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce :




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php