Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Cavalier - Jean Baptiste Frédéric
Numéro d’ordre : 5863 - Numéro de dossier : 1346

Informations personnelles

Lieu de naissance : Vidauban Var
Âge : 48 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Vidauban, Var
Profession : Menuisier
Type d’activité : Ameublement
Secteur : Industrie
Antécédents : 21/10/1833, 20 frs d'amende, tenue d'une maison de jeu.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Algérie plus
Transporté en Algérie à Birkadem, province : Alger

Observations en liste générale : A pris une part très active à l'insurrection. Se trouvait à la tête d'une manifestation insurrectionnelle. A coopéré à l'arrestation des gendarmes. A frappé le brigadier. Membre le plus influent de la seconde commission municipale. Expédiait des courriers aux insurgés des communes voisines.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A pris une part très active à l'insurrection. Se trouvait à la tête de la manifestation insurrectionnelle. A coopéré à l'arrestation des gendarmes. A frappé le brigadier. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/22/160
Remarques de l’auteur de la base de données :
Ne figure pas dans le décret de grâce à la date indiquée dans le dossier de grâce.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php