Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Castagnier - Victor
Numéro d’ordre : 5648 - Numéro de dossier : 1091

Informations personnelles

Lieu de naissance : Sisteron Alpes (Basses)
Âge : 29 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Sisteron, Alpes (Basses)
Profession : Tisserand
Type d’activité : Textile
Secteur : Industrie
Antécédents : Condamné pour outrages à la pudeur.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Bou Tlélis, province : Oran

Observations en liste générale : Emissaire actif. A pris une part très active à l'insurrection. Exalté. Querelleur. Dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Emissaire de Févéroux à Volonne et à Salignac. Mêlé aux actes insurrectionnels de Sisteron. Exalté. Querelleur. Habitué de café, peu laborieux, agent de Ferevoux son ami. Condamné pour tapage, outrage à la pudeur. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 27/04/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/22/166
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3983
Remarques de l’auteur de la base de données :
Est l'objet, par décision ministérielle, d'une mesure de surveillance après sa remise de peine.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php