Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Caffarel - Charles Louis
Numéro d’ordre : 5128 - Numéro de dossier : 741

Informations personnelles

Lieu de naissance : Villeneuve Alpes (Basses)
Âge : 40 ans
Statut conjugal : Veuf 3 enfant(s)
Domicile : Oraison, Alpes (Basses)
Profession : Cordonnier
Type d’activité : Cuirs et peaux
Secteur : Industrie
Antécédents : Renvoyé deux fois de la gendarmerie pour inconduite.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Sidi Brahim, province : Oran

Observations en liste générale : Affilié aux sociétés secrètes. Emissaire. A pris les armes.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. Emissaire au Castellet. S'est rendu en armes à Digne et aux Mées. Fainéant. Habitué d'auberge. Gendarme renvoyé pour inconduite. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Grâce définitive le 26/04/1856

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/22/189




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php