Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Cabus - Victor
Numéro d’ordre : 5105 - Numéro de dossier : 652

Informations personnelles

Lieu de naissance : Luxeuil Saône (Haute)
Âge : 41 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Sisteron, Alpes (Basses)
Profession : Instituteur
Type d’activité : Enseignement
Secteur : Professions libérales

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Sidi Brahim, province : Oran

Observations en liste générale : Emissaire à Saint-Genies. Le Directeur de la poste a été obligé de se prendre de corps avec lui pour défendre ses dépêches. Ivrogne. Propagandiste. Renvoyé du collège pour opinions.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Emissaire à Saint-Genies. Le Directeur de la poste a été obligé de se prendre de corps avec lui pour défendre ses dépêches. Ivrogne. Agent de propagande. Renvoyé du collège pour opinions. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/22/140
Remarques de l’auteur de la base de données :
Ne figure pas dans le décret de grâce à la date indiquée dans le dossier de grâce.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php