Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Brémond - Louis
Numéro d’ordre : 4504 - Numéro de dossier : 422

Informations personnelles

Lieu de naissance : Tarare Ardèche
Âge : 29 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Marseille, Bouches-du-Rhône
Profession : Journalier
Type d’activité : Industrie. Non précisé
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Bouches-du-Rhône : Algérie 10 ans
Transporté en Algérie à Bou Tlélis, province : Oran

Observations en liste générale : Homme de désordre. Affilié aux sociétés secrètes. Révolutionnaire.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Société secrète. Complot contre la sûreté de l'Etat. (État général des décisions de la Commission mixte des Bouches-du-Rhône, SHD, 7 J 68)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/30/465
Remarques de l’auteur de la base de données :
Tuilier selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php