Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Bonjour - Jacques Clément
Numéro d’ordre : 3475 - Numéro de dossier : 59

Informations personnelles

Lieu de naissance : Coblentz Prusse
Âge : 38 ans
Statut conjugal : Marié 3 enfant(s)
Domicile : Valenciennes, Nord
Profession : Directeur de la société des engrais
Type d’activité : Chimie
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Nord : Non lieu

Observations en liste générale : Pas de charges suffisantes.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Attendu qu'il n'existe aucune charge suffisante contre Tombe (Gustave), Bource (Jean Baptiste), Boujours (Jacques Clément), Sabatin (Louis Albert) ;
Arrête :
Tombe (Gustave Emmanuel), coloriste à Valenciennes; Bourse (Jean Baptiste), fabricant de sucre, ex Maire de Bruai; Boujours (Jacques Clément), directeur de la société des engrais à Valenciennes; Sabatin (Louis Albert), négociant à Valenciennes;
sont mis en liberté. (Département du Nord. Evénements de décembre 1851. Commission départementale, SHD, 7 J 77)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4065
Remarques de l’auteur de la base de données :
Boujours selon l'État de la commission mixte.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php