Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Boncart - Joseph
Numéro d’ordre : 3410 - Numéro de dossier : 2829

Informations personnelles

Statut conjugal : indéterminé
Domicile : , Hérault

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte  : Liberté Ordre du préfet

Observations en liste générale : Procès-verbal de l'Hérault.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : [Libéré par ordre du préfet de l'Hérault, ne figure pas dans le registre de la commission mixte] (Décisions de la commission supérieure de l'Hérault, SHD, 7 J 72)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php