Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Bienassis - Zéphirin
Numéro d’ordre : 2854 - Numéro de dossier : 152

Informations personnelles

Lieu de naissance : Bordeaux Gironde
Âge : 53 ans
Statut conjugal : Veuf
Domicile : Cusset, Allier
Profession : Rentier
Type d’activité : Non précisé
Secteur : Indéterminé

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Allier : Algérie plus
Transporté en Algérie à Alger, province : Alger

Observations en liste générale : Affilié aux sociétés secrètes. Recruteur et caissier de la démagogie. En relations avec les représentants Lagrange et Rantian auxquels il transmettait les souscriptions politiques. Très dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Membre des sociétés secrètes. Recruteur et caissier de la démagogie. En relations avec les représentants Lagrange et Rantian auxquels il transmettait les souscriptions politiques. Très dangereux. (Etat récapitulatif des décisions prises par la Commission mixte du département de l'Allier, A.N., BB/30*/402/1)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Algérie moins le 12/06/1852
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce : BB/22/148/1
Remarques de l’auteur de la base de données :
Ouvrier papetier selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php