Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Bessan - Joseph
Numéro d’ordre : 2744 - Numéro de dossier : 917

Informations personnelles

Lieu de naissance : Verdière (La) Var
Âge : 44 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Gréoulx, Alpes (Basses)
Profession : Menuisier, adjoint au maire
Type d’activité : Ameublement
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Bou Tlélis, province : Oran

Observations en liste générale : Affilié. Resté à la Mairie (poste de réserve). A excité à partir. Mauvaises moeurs. Exalté. Méchant.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. Resté à la Mairie (poste de réserve). A excité à partir. Mauvaises moeurs. Exalté. Méchant. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 12/08/1854

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce : BB/22/173/1
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3983




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php