Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

CLIQUER ICI POUR EXPORTER LA FICHE

Artaud - Joseph
Numéro d’ordre : 804 - Numéro de dossier : 78

Informations personnelles

Lieu de naissance : Chantemerle Drôme
Âge : 20 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Chantermerle, Drôme
Profession : Boulanger
Type d’activité : Aliments [Commerce]
Secteur : Commerce

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte  : Surveillance

Observations en liste générale : Membre très actif des sociétés secrètes. Affiliateur.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Membre très actif de la société secrète. Recruteur et affiliateur. A fait des aveux. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Grâce entière le 05/01/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce : BB/22/144
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4010A
Remarques de l’auteur de la base de données :
Dossier de grâce également au nom d'Arlaud Joseph (A.N., BB/22/151/2).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php