Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Arnoux - André
Numéro d’ordre : 760 - Numéro de dossier : 69

Informations personnelles

Lieu de naissance : Dieulefit Drôme
Âge : 37 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Dieulefit, Drôme
Profession : Menuisier
Type d’activité : Ameublement
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte  : Surveillance

Observations en liste générale : Affilié aux sociétés secrètes. A pris part au mouvement insurrectionnel.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié aux sociétés secrètes. A pris part au mouvement. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Main levée de la surveillance le 08/01/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce : BB/22/145




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php