Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Arnaud, dit Saboy - Maximin
Numéro d’ordre : 727 - Numéro de dossier : 65

Informations personnelles

Lieu de naissance : Sauzet Drôme
Âge : 27 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Sauzet, Drôme
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte  : Algérie moins

Observations en liste générale : Un des chefs des sociétés secrètes. A pris une part active au mouvement insurrectionnel.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A joué un rôle actif dans l'insurrection. A forcé à marcher. Un des chefs de la société secrète. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 05/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4010B




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php