Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Arnaud - Marius
Numéro d’ordre : 724 - Numéro de dossier : 942

Informations personnelles

Lieu de naissance : Sieyes (Les) Alpes (Basses)
Âge : 28 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Sieyes (Les), Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Surveillance

Observations en liste générale : Affilié. Est venu prendre le mot d'ordre. S'est rendu en armes à Digne. Bonne conduite. Position de famille intéressante.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. Est venu prendre le mot d'ordre. S'est rendu en armes à Digne et à Thoard. Renvoyé à Riez pour prévenir que l'on mettrait des garnisaires chez ceux qui ne partiraient pas. Bonne conduite. Position de famille intéressante. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php