Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Arbaux - Claude Alexis
Numéro d’ordre : 585 - Numéro de dossier : 29

Informations personnelles

Lieu de naissance : Lyon Rhône
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Grenoble, Isère
Profession : Marchand ambulant
Type d’activité : Commerces divers
Secteur : Commerce

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Isère : Liberté

Observations en liste générale : Affilié aux sociétés secrètes.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Arbaux, affilié aux sociétés secrètes, a rendu des services secrets à l'administration et il a fait des déclarations explicites en justice. Sa mise en liberté était obligée. (Décisions de la commission départementale de l'Isère, A.N., BB/30/400)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php