Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Anselme - Frédéric
Numéro d’ordre : 556 - Numéro de dossier : 1509

Informations personnelles

Lieu de naissance : Digne Alpes (Basses)
Âge : 19 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Digne, Alpes (Basses)
Profession : Matelassier
Type d’activité : Divers
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte  : Algérie moins

Observations en liste générale : Participation à l'insurrection. A opéré des réquisitions de vivres et le logement pour les insurgés.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : S'est rendu à Digne le 7. Revint à Thoard avec la bande Chemin. Portait les insignes de fourrier et opéra des réquisitions de vivres et de logement. Inexpérimenté, bonne conduite, honnête famille. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce :




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php