Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Angelard - Frédéric
Numéro d’ordre : 523 - Numéro de dossier : 380

Informations personnelles

Lieu de naissance : Saint-Ambroix Gard
Âge : 28 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Saint-Ambroix, Gard
Profession : Maçon
Type d’activité : Bâtiment
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Gard : Conseil de guerre 1er Conseil, 9e Division, 11 mai 1852 : condamné à 10 ans de réclusion

Observations en liste générale : Tentative de meurtre.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Décision [de renvoi devant le conseil de guerre] conforme aux prescriptions contenues dans la dépêche collective du 2 février 1852. (Registre des décisions rendues par la Commission mixte du Gard, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4198
Remarques de l’auteur de la base de données :
Demande de pension rejetée, F/15/4124.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php