Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Ambard - Charles François
Numéro d’ordre : 382 - Numéro de dossier : 68

Informations personnelles

Lieu de naissance : Carcès Var
Âge : 31 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Carcès, Var
Profession : Fabricant tanneur
Type d’activité : Cuirs et peaux
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Algérie moins

Observations en liste générale : A coopéré à la prise de la Mairie et a été nommé Maire par l'insurrection.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A coopéré à la prise de la Mairie et a été nommé Maire par l'insurrection. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4193A
Remarques de l’auteur de la base de données :
Agé de 37 ans dans le procès-verbal de la commission mixte.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php