Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Alter - Jean Daniel
Numéro d’ordre : 354 - Numéro de dossier : 1554

Informations personnelles

Lieu de naissance : Neustard Bavière
Âge : 46 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Draguignan, Var
Profession : Cafetier
Type d’activité : Aliments [Commerce]
Secteur : Commerce
Antécédents : 2/12/1848, 16 frs d'amende, rébellion envers un porteur de contraintes.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Algérie plus

Observations en liste générale : A joué un rôle très actif dans l'insurrection. Son café était le rendez-vous des démagogues. A donné sur plusieurs points le signal de la révolte.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A joué un rôle très actif dans l'insurrection. Son café était le rendez-vous des démagogues. A donné sur plusieurs points le signal de la révolte (contumace). (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce : BB/30/476
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4104
Remarques de l’auteur de la base de données :
Artiste peintre, exilé volontaire à Nice en demande de grâce.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php