Notices individuelles
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Roy - Antoine Toussaint
Numéro d’ordre : 23693 - Numéro de dossier : 1336
Informations personnelles
Statut conjugal : Marié
1 enfant(s)
Domicile : Saint-Amand, Nièvre
Profession : Potier
Type d’activité : Céramique et porcelaine
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Nièvre : Algérie plus
Observations en liste générale : Affilié. Décurion. Affiliateur. Recruteur pour l'insurrection.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Membre de la société secrète. Décurion. Coupable de 3 affiliations. Recrutait le 7 décembre pour l'insurrection. (État de siège de la Nièvre. Commission départementale, A.N. BB/30*/399)
Grâces et commutations de peine
Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 01/04/1852
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce :
Remarques de l’auteur de la base de données :
Surveillance à Colmar.
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php