Notices individuelles
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Jappal, dit Massif - Jean
Numéro d’ordre : 14356 - Numéro de dossier : 256
Informations personnelles
Lieu de naissance : Nouvelle (La) Aude
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Nouvelle (La), Aude
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Aude : Police correctionnelle Surveillance
Observations en liste générale : Affilié à une société secrète.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié à une société secrète. (Département de l'Aude. Décisions rendues par la Commission mixte…, SHD, 7 J 68)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2591
Remarques de l’auteur de la base de données :
Doublon de Jappal, dit Massif (n° d'ordre 14357) dans la Liste générale par ordre alphabétique des individus poursuivis en France à l'occasion de l'insurrection de décembre 1851 (fait l'objet de deux dossiers dans l'Etat de la commission mixte).
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php