Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

CLIQUER ICI POUR EXPORTER LA FICHE

Clavel - Paul Victor Eugène
Numéro d’ordre : 6904 - Numéro de dossier : 1664

Informations personnelles

Lieu de naissance : Fontainebleau Seine-et-Marne
Âge : 20 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Fontainebleau, Seine-et-Marne
Profession : Serrurier
Type d’activité : Métaux ordinaires
Secteur : Industrie
Antécédents : 4 jours de prison en 1844, abus de confiance; 1 mois de prison en 1850, coups et blessures; 1 mois de prison, en 1850, mendicité.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Proposition des commissions militaires : Moins coupable
Décision de la commission de révision de Paris : Algérie moins

Observations en liste générale : Chansons séditieuses.

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589
Dossiers des commissions militaires de Paris Service historique de la Défense : 7 J 40




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php