Vasooni - Sylvestre
Numéro d’ordre : 26075 - Numéro de dossier : 3127

Informations personnelles

Lieu de naissance : Italie
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Moissac, Var
Profession : Maçon
Type d’activité : Bâtiment
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Surveillance

Observations en liste générale : Habitudes démagogiques.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Habitudes démagogiques. (Insurrection du Var. État supplémentaire des individus condamnés par la Commission mixte du Var, SHD, 7 J 79)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2595 Dossiers de grâce :
Remarques de l’auteur de la base de données :
Né en Italie, sans précision, dans la Liste générale par ordre alphabétique des individus poursuivis en France à l'occasion de l'insurrection de décembre 1851.