Turin - Joseph
Numéro d’ordre : 25851 - Numéro de dossier : 1266

Informations personnelles

Lieu de naissance : Niozelles Alpes (Basses)
Âge : 38 ans
Statut conjugal : Marié 1 enfant(s)
Domicile : Niozelles, Alpes (Basses)
Profession : Aubergiste et menuisier
Type d’activité : Commerces divers
Secteur : Commerce

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Oued el Hamman, province : Oran

Observations en liste générale : Affiliateur. La société se réunissait chez lui. S'est rendu en armes à Forcalquier et à Digne. A frappé un gendarme en le conduisant en prison.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. La société se réunissait chez lui. S'est rendu en armes à Forcalquier et à Digne. A frappé un gendarme en le conduisant en prison. Sans antécédents. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 15/08/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3988