Truc - Emile Donat
Numéro d’ordre : 25801 - Numéro de dossier : 1467

Informations personnelles

Lieu de naissance : Vidauban Var
Âge : 24 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Vidauban, Var
Profession : Maréchal ferrant
Type d’activité : Métaux ordinaires
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Algérie moins

Observations en liste générale : Affiliateur. Insurgé. A brisé la porte du clocher pour sonner le tocsin. Courrier des insurgés des Arcs à Vidauban pour annoncer le mouvement de la colonne.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A pris une part très active à tous les désordres. Affiliateur à la société secrète. A brisé la porte du clocher pour sonner le tocsin (contumace). (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398).

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce : BB/22/160
Remarques de l’auteur de la base de données :
Exilé à Nice. Demande de pension rejetée, F/15/4148.