Notices individuelles
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Tronc - Louis Joseph
Numéro d’ordre : 25752 - Numéro de dossier : 591
Informations personnelles
Lieu de naissance : Seyne Alpes (Basses)
Âge : 39 ans
Statut conjugal : Marié
2 enfant(s)
Domicile : Saint-Vincent, Alpes (Basses)
Profession : Propriétaire
Type d’activité : Non précisé
Secteur : Indéterminé
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Alger, province : Alger
Observations en liste générale : Envoyé à Digne pour mettre l'insurrection de Barcelonnette en rapport avec celle du chef-lieu.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Envoyé à Digne pour mettre l'insurrection de Barcelonnette en rapport avec celle du chef-lieu. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Algérie moins le 29/03/1852
Expulsion le 29/09/1854
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce : BB/22/181
Remarques de l’auteur de la base de données :
1 500 f immeubles selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587). Tron selon l'État de la commission mixte.
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php