Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Treffier - Claude
Numéro d’ordre : 25666 - Numéro de dossier : 161

Informations personnelles

Lieu de naissance : Mâcon Saône-et-Loire
Âge : 54 ans
Statut conjugal : Marié 2 enfant(s)
Domicile : Mâcon, Saône-et-Loire
Profession : Tonnelier
Type d’activité : Bois
Secteur : Industrie
Antécédents : 1819, un mois de prison, rébellion; 1850, 25 frs d'amende, outrages envers un fonctionnaire.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Saône-et-Loire : Algérie moins

Observations en liste générale : Un des chefs du mouvement. Homme d'action. Très dangereux. En 1848 il a empêché le sac du couvent de Sainte-Marie.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Un des chefs du mouvement. Homme d'action. Très dangereux. En 1848 il a empêché le sac du couvent de Sainte-Marie. En fuite. (Insurrection de décembre 1851. Procès-verbal de la Commission départementale de Saône-et-Loire, SHD, 7 J 78)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/03/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce : BB/22/163
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4080A




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php