Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Tranchant - Jules François Régis
Numéro d’ordre : 25652 - Numéro de dossier : 1357

Informations personnelles

Lieu de naissance : Maclas Loire
Âge : 40 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Paris, Seine
Adresse : 22 Rue Bondy (de) Quartier : Porte-Saint-Martin Arrondissement : 5
Profession : Prêtre
Type d’activité : Clergé
Secteur : Professions libérales

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Proposition des commissions militaires : Liberté
Décision de la commission de révision de Paris : Liberté

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594
Dossiers des commissions militaires de Paris Service historique de la Défense : 7 J 27
Remarques de l’auteur de la base de données :
Demande de pension rejetée, F15/4143.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php