Notices individuelles
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Sicard - Antoine
Numéro d’ordre : 24539 - Numéro de dossier : 851
Informations personnelles
Lieu de naissance : Mées (Les) Alpes (Basses)
Âge : 42 ans
Statut conjugal : Marié
2 enfant(s)
Domicile : Mées (Les), Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie moins
Observations en liste générale : Affilié. A marché sur Digne et provoqué au départ. Disait qu'au retour on enchaînerait les bourgeois.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. A marché sur Digne et provoqué au départ. Disait qu'au retour on enchaînerait les bourgeois. S'est dérangé depuis son entrée dans la société secrète. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)
Grâces et commutations de peine
Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3989
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php