Notices individuelles
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Sénac - Jean
Numéro d’ordre : 24378 - Numéro de dossier : 41
Informations personnelles
Lieu de naissance : Monclar Gers
Âge : 26 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Monclar, Gers
Profession : Charpentier
Type d’activité : Bâtiment
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Gers : Algérie
Transporté en Algérie à Calle (La), province : Constantine
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce : BB/22/174
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4026
Remarques de l’auteur de la base de données :
Numéro d'ordre 24378 bis dans la Liste générale par ordre alphabétique des individus poursuivis en France à l'occasion de l'insurrection de décembre 1851. Ne figure pas dans le décret de grâce à la date indiquée dans le dossier de grâce. Ne figure pas dans l'État de la commission mixte du Gers consulté.
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php