Notices individuelles
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Sauvan - Louis
Numéro d’ordre : 24163 - Numéro de dossier : 2038
Informations personnelles
Lieu de naissance : Fugeret Alpes (Basses)
Âge : 36 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Toulon, Var
Profession : Marchand de meubles
Type d’activité : Commerces divers
Secteur : Commerce
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Var : Algérie moins
Transporté en Algérie à Sidi Brahim, province : Oran
Observations en liste générale : Chef de section. A été délégué pour déclarer au Maire que ses fonctions cessaient.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Chef de section de la société secrète. A été délégué auprès du Maire de Toulon pour lui déclarer que ses fonctions avaient cessé. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594
Remarques de l’auteur de la base de données :
Agé de 30 ans, menuisier, né Fayerelle selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php