Sandier - Jean Baptiste
Numéro d’ordre : 24015 - Numéro de dossier : 377

Informations personnelles

Lieu de naissance : Vernaison Rhône
Âge : 49 ans
Statut conjugal : Marié 2 enfant(s)
Domicile : Lyon, Rhône
Profession : Cafetier
Type d’activité : Aliments [Commerce]
Secteur : Commerce

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Rhône : Non lieu

Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Bien que le café de Sandier ait servi de lieu de réunion aux membres de la société secrète il n'est pas certain qu'il ait fait partie de ces sociétés. (Commission départementale du Rhône. Insurrection de décembre. État des affaires sur lesquelles la commission départementale du Rhône a définitivement statué, A.N., BB/30*/401/1)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4076
Remarques de l’auteur de la base de données :
Demeurant aux Brotteaux.