Notices individuelles
CLIQUER ICI POUR EXPORTER LA FICHE
Roux, dit Darbousse - Joseph
Numéro d’ordre : 23637 - Numéro de dossier : 266
Informations personnelles
Lieu de naissance : Saint-Maximin Var
Âge : 24 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Saint-Maximin, Var
Profession : Charbonnier
Type d’activité : Commerces divers
Secteur : Commerce
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Var : Police correctionnelle 8 mois de prison
Observations en liste générale : A participé à la saisie d'une dépêche apportée par le gendarme Arnoux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A participé à la saisie d'une dépêche apportée par le gendarme Arnoux. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce : BB/22/160
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4093B
Remarques de l’auteur de la base de données :
Ne figure pas dans le décret de grâce à la date indiquée dans le dossier de grâce.
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php