Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Rousseau - François
Numéro d’ordre : 23447 - Numéro de dossier : 1000

Informations personnelles

Lieu de naissance : Blismes Nièvre
Âge : 34 ans
Statut conjugal : Marié 1 enfant(s)
Domicile : Blismes, Nièvre
Profession : Tailleur d'habits
Type d’activité : Vêtement
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Nièvre : Algérie plus
Transporté en Algérie à Douéra, province : Alger

Observations en liste générale : Fort mauvais sujet. Homme dangereux. Signalé comme chef du parti démagogique dans sa commune et comme étant en rapport avec les démagogues de Paris. Faisait partie des sociétés secrètes et ayant fait des affiliations.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Fort mauvais sujet. Homme dangereux. Signalé comme le chef du parti démagogique dans sa commune et le centre des menées. Est affilié aux sociétés secrètes et a plusieurs affiliations. En rapport avec les démagogues de Paris. Lettre très compromettante saisie chez lui. (État de siège de la Nièvre. Commission départementale, A.N. BB/30*/399)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 02/12/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce : BB/22/137/2
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4057




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php