Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Roman - Séverin
Numéro d’ordre : 23145 - Numéro de dossier : 1236

Informations personnelles

Lieu de naissance : Volonne Alpes (Basses)
Âge : 27 ans
Statut conjugal : Marié 2 enfant(s)
Domicile : Volonne, Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Oued el Hamman, province : Oran

Observations en liste générale : Menaces de mort. A pris part à l'engagement de Digne et des Mées. Réputation détestable. Exalté jusqu'à la violence.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Menaçait de couper des têtes. A marché sur Sisteron, Digne et les Mées d'où il ne s'est retiré qu'après l'engagement. Réputation détestable. Exalté jusqu'à la violence. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce : BB/22/149
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3988




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php