Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Raymond - Joseph
Numéro d’ordre : 22143 - Numéro de dossier : 458

Informations personnelles

Lieu de naissance : Grenoble Isère
Âge : 40 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Riez, Alpes (Basses)
Profession : Peigneur de chanvre
Type d’activité : Textile
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Internement à Grenoble

Observations en liste générale : Affilié. S'est rendu en armes à Digne. Etranger au département. Y fait de la propagande.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. S'est rendu en armes à Digne. Etranger au département. Y fait de la propagande. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593
Remarques de l’auteur de la base de données :
"Le même nom porté dans la Liste générale par ordre alphabétique des individus poursuivis en France à l'occasion de l'insurrection de décembre 1851, sans n° ordre, avec dossier 413, et mention : ""Raymond Joseph, paraît être le même que le précédent. Procès-verbal des Bouches-du-Rhône."" Porté sur l'état de la commission mixte des Bouches-du-Rhône sous le n° 202 avec la mention ""porté sur l'état du Var"", renvoyé à la commission des Basses Alpes."




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php