Portal - Joseph
Numéro d’ordre : 21453 - Numéro de dossier : 66

Informations personnelles

Lieu de naissance : Cabasse Var
Âge : 56 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Carcès, Var
Profession : Cafetier
Type d’activité : Aliments [Commerce]
Secteur : Commerce
Antécédents : 16/12/1847, 2 mois de prison, 100 frs d'amende, jeu de hasard.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Algérie moins

Observations en liste générale : Un des meneurs du parti démagogique. A pris part à la nomination de la Mairie insurrectionnelle. Décédé.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Un des meneurs du parti démagogique. A pris part à la nomination de la Mairie insurrectionnelle. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4100