Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Pellé - Pierre Charles Jean Baptiste
Numéro d’ordre : 20404 - Numéro de dossier : 397

Informations personnelles

Lieu de naissance : Clamecy Nièvre
Âge : 45 ans
Statut conjugal : Marié 3 enfant(s)
Domicile : Armes, Nièvre
Profession : Flotteur
Type d’activité : Transports, roulage
Secteur : Transports

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Nièvre : Algérie moins

Observations en liste générale : A pris part à l'insurrection.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Il a pris part à l'insurrection et s'y est joint les armes à la main. Il a marché de son plein gré. C'est un mauvais sujet. (État de siège de la Nièvre. Commission départementale, A.N. BB/30*/399)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 04/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4057




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php