Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Paume - Joseph Louis
Numéro d’ordre : 20269 - Numéro de dossier : 1218

Informations personnelles

Lieu de naissance : Montboucher Drôme
Âge : 55 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Montboucher, Drôme
Profession : Cultivateur, ex garde champêtre
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Drôme : Algérie plus
Transporté en Algérie à Oran, province : Oran

Observations en liste générale : Part active à l'insurrection. Forçait des individus à marcher, menaçant de les fusiller. Homme très dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A pris un part active à l'insurrection. Forçait les gens à marcher en les menaçant de les fusiller s'il s'y refusaient. Très dangereux. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593 Dossiers de grâce : BB/30/466
Remarques de l’auteur de la base de données :
Décédé le 19/8/1854, hop. de Douera selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php